La transition agricole et alimentaire : les Régions accompagnent les territoires
Les Régions s’engagent de plus en plus dans les domaines agricoles et alimentaires. Elles sont gestionnaires des Fonds Européens pour…
Les Régions s’engagent de plus en plus dans les domaines agricoles et alimentaires. Elles sont gestionnaires des Fonds Européens pour…
Les exigences environnementales inhérentes à la définition des PAT amènent les collectivités territoriales à soutenir dans un premier temps les…
Les agriculteurs sont des acteurs locaux clés de l’alimentation d’un territoire et doivent ainsi être au cœur des PAT. Ils…
A chaque échelon administratif (collectivités territoriales comme les communes, intercommunalités, départements, région ou territoires de projets comme les pays et…
En 2010, la loi Grenelle II instaurait le PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) comme la règle en terme de document…
Création de la notion de PAT par la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (2014) Prévus dans la…